Les permis bateau


Le permis de A à Z
Ce que dit la loi


En vertu du décret du 21 Octobre 1992, modifié le 17 Mai 194, relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur, il est fait obligation d'être en posséssion d'un titre de conduite pour piloter un navire à moteur lorsque la puissance réelle motrice de celui ci est supérieure à 4,5 KWatts ( ~ 6Cv).
L'age minimum requis pour se présenter aux examens est fixé à 16 ans .
Sera punie de la peine d'une amende de 10 000FF (~ 1600 €) toute personne qui aura conduit un navire de plaisance en violation des dispositions du présent décret ou malgré une interdiction temporaire ou définitive.

Sera punie d'une amende de 250FF (~40 €) toute persone qui n'aura pas présenté immédiatement aux agents de l'autorité compérente les autorisations, titres et pièces administratives exigées pour la conduite d'un navire de plaisance à moteur en application du présent décret.

Sera punie d'une amende de 5 000FF (~800 €) toute personne qui, invitée à présenter, dans un délai de 5 jours, les autorisations titres et pièces administratives exigées pour la conduite d'un navire de plaisance à moteur en application du présent décret n'aura pas présentée ces documents avant l'expiration de ce délai.

Les différents permis

| La carte mer | Le permis côtier |
| Le permis hauturier | Les équivalences |
| Les dispenses |


Les cas particuliers
| La surmotorisation | La conduite accompagnée |


Préparer et passer l'examen

| A propos de préparation | L'examen |
| S'inscrire? | Adresses dans la région |
| Des Q.C.M.? |




~ La carte mer ~

Obligatoire pour une navigation de jour, jusqu'à 5 milles d'un abri, pour un navire propulsé par un moteur d'une puissance comprise entre 4,5 KW et 37 KW (6 CV et 50 CV).


L'examen pour l'obtention de la Carte Mer est composé de 2 épreuves.

  • - Une épreuve théorique:

Pour cette épreuve basée sur un questionnaire à choix multiple (QCM), le candidat est interrogé sur quinze questions ; deux erreurs sont admises.
La durée de cette épreuve est fixée à 10 minutes.

  • - Une épreuve pratique:

Le passage de l'épreuve pratique est subordonné à la réussite préalable à l'épreuve théorique. En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat conserve le bénéfice de l'épreuve théorique pendant six mois.

A l'issue de l'épreuve pratique le candidat est soit reçu, soit ajourné.
Les titulaires d'un titre de conduite des bateaux de plaisance délivré par les autorités responsables de la navigation fluviale sont, lorsque ce titre a fait l'objet d'une épreuve pratique de conduite, dispensés de l'épreuve pratique pour l'obtention de la Carte Mer.

                                         
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~ Le permis mer côtier ~

Obligatoire pour toute navigation jusqu'à 5 milles d'un abri, en navigation diurne et/ou nocturne, sans limitation de puissance et jauge (nombre de tonneaux)).

L'EXAMEN :

  • Une épreuve théorique générale:

Pour cette épreuve basée sur un questionnaire à choix multiple (QCM), le candidat est interrogé sur vingt questions ; trois erreurs sont admises.
La durée de cette épreuve est fixée à 15 minutes.

  • Une épreuve pratique:

Le passage de l'épreuve pratique est subordonné à la réussite préalable à l'épreuve théorique.
A l'issue de l'épreuve pratique, le candidat est soit reçu, soit ajourné.
En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat conserve le bénéfice de l'épreuve théorique pendant six mois.


                                         
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~ Le permis mer hauturier ~

Obligatoire pour toute navigation au-delà de 5 milles d'un abri, en navigation diurne et/ou nocturne, sans limitation de puissance et jauge (nombre de tonneaux).

L'EXAMEN

Le candidat a deux possibilités d'obtenir le Permis Mer hauturier:

1) s'il est déjà titulaire du Permis Mer Côtier ou du Permis "A", il doit passer une épreuve théorique de navigation composée :

- d'une épreuve sur carte notée sur 14,

- d'un calcul de marée noté sur 4,

- de deux questions de navigation notées chacune sur 1.

Pour être reçu, le candidat doit obtenir au moins 10 pour cette épreuve et la note de l'épreuve sur carte doit être au moins égale à 7.


2) S'il n'est pas titulaire du Permis Mer Côtier ou du Permis "A", le candidat doit passer trois épreuves :

- l'épreuve théorique générale, identique à celle du Permis mer Côtier,

- l'épreuve théorique de navigation,

- l'épreuve pratique, identique à celle du Permis mer Côtier.


Le passage de chacune de ces épreuves est soumis à la réussite de l'épreuve précédente.
En cas d'échec à l'épreuve théorique de navigation, le candidat conserve le bénéfice de l'épreuve théorique générale pendant six mois.
En cas d'échec à l'épreuve pratique, il conserve le bénéfice des épreuves théoriques pendant également six mois.


                                         
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~ Les équivalences ~

Les permis "A", "B" et "C" délivrés selon la réglementation antérieure au décret de Octobre 1992 modifié Mai 1994 conservent leurs prérogatives.


permis "A" : équivaut permis côtier,
permis "B" : équivaut permis hauturier.
permis "C" : aucune restriction de navigation.

Les titulaires du permis "A" peuvent obtenir le permis mer hauturier en passant l'épreuve de navigation sur carte.


                                         
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~ La surmotorisation ~

Le coefficient de motorisation d'un navire est calculé suivant l'expression


Le coeff de mot.

avec
Puissance : puissance de la motorisation en KWatts,
jauge       : le nombre de tonneaux en charge,
Longeur    : la longeur du bateau à la flottaison.

Si ce coefficient est supérieur à 45 le navire est considéré comme surmotorisé ; la mention surmotorisation doit alors être portée sur le titre de conduite ou permis.


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~ La conduite accompagnée ~

Les personnes agées d'au moins 16 ans sont autirisées à conduire un navire sans titre à condition d'être acompagné d'une personne titulaire depuis au moins 3 ans de l'un des titres suivants : carte mer, permis côtier, permis hauturier, permis "A", "B" et "C".


Cette conduite est autorisée dans la limite des prérogatives du titre détenu par l'accompagnateur et doit être précédée d'une déclaration auprés des affaires maritimes par celui ci.
La déclaration est valble 1 an et n'est pas renouvelable.
Un signe distinctif doit être apposé sur le navire.

Les personnes de 14 à 16 ans affiliées à un organisme ou fédération sportive agrée par les affaires maritimes peuvent conduire, de jour, un navire de plaisance dans les limites offertes par la carte mer.
Cette nagigation ne peut être pratiquée qu'à l'occasion d'activités proposées par l'organisme mentionné et sous la surveillance de membres qualifiés de celui ci.


                                         
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~ Les dispenses ~

Sont dispensés du titre ou permis de navigation


Un navire à voiles et moteur est considéré comme voilier (sans obligation de permis) si les expressions ci dessous sont valides

permis ou non?

avec :
Surface de voilure : la surface totale des voiles portées,
Long                   : la longeur de la coque à la flottaison,
jauge à vide          : le nombre de toneaux sans avitaillement ni équipage (navire lège),
Puissance              : la puissance de la motorisation en KWatts.< BR>
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~ La préparation à l'examen ~
La préparation est une affaire de professionnels ; elle requiert
  • pour la théorie un ensemble de documents sur les feux et balises et un entrainement au jeu question réponse,
  • pour la pratique un navire correspondant au type de permis préparé.

Rien n'interdit à un candidat de se présenter librement et/ou d'effectuer sa formation, sur un navire correspondant au type de permis préparé,
avec un acompagnant titulaire du titre correspondant à la navigation.
Tout est affaire d'assurance et de respect des règles en vigeur.


                                         
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L'examen


La carte mer | Le permis côtier |
| Le permis hauturier |


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la Carte Mer


L'examen pour l'obtention de la Carte Mer est composé de 2 épreuves.

  • Une épreuve théorique

Pour cette épreuve basée sur un questionnaire à choix multiple (QCM), le candidat est interrogé sur quinze questions ; deux erreurs sont admises. La durée de cette épreuve est fixée à 10 minutes.

  • Une épreuve pratique

Le passage de l'épreuve pratique est subordonné à la réussite préalable à l'épreuve théorique. En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat conserve le bénéfice de l'épreuve théorique pendant six mois.

A l'issue de l'épreuve pratique le candidat est soit reçu, soit ajourné. Les titulaires d'un titre de conduite des bateaux de plaisance délivré par les autorités responsables de la navigation fluviale sont, lorsque ce titre a fait l'objet d'une épreuve pratique de conduite, dispensés de l'épreuve pratique pour l'obtention de la Carte Mer.


- L'épreuve théorique:


Les règles pour prévenir les abordages en mer applicables aux navires à moteur dans les cas suivants : navires naviguant dans les zones d'accès portuaires, dans les chenaux étroits ; navires rattrapants ; navires privilégiés du fait de leurs activités, de leurs handicaps et de leur position quand leurs routes convergent ou sont directement opposés.

La vitesse :limitation à 5 nceuds dans la bande des 300 mètres à partir du rivage, cas de limitation conformément aux règles portuaires, chenaux d'accès et autres zones à forte fréquentation ou conditions défavorables.

Le balisage : balisage de jour uniquement, balisage des plages, balisage latéral et cardinal, marques de danger isolé, d'eaux saines et de dangers nouveaux et marques spéciales.

La signalisation : avis météo de jour (avis de grand frais et coup de vent), huit signaux phoniques de manceuvre et d'avertissement, trois signalisations des plongeurs sous-marins et distance de sécurité, signaux de détresse, trois signaux de trafic portuaire, pictogrammes.

Savoir prendre la météo.

Règles de la pratique du ski nautique.

Notions d'autonomie en carburant.


-L'épreuve pratique :


Mettre une brassière de sauvetage,

mettre en marche le moteur, appareiller,

effectuer un parcours à différentes vitesses et en virant à bâbord ou à tribord quand l'exécution du parcours le demande,

tenir un cap,

casser son erre en utilisant la marche arrière,

manceuvrer pour récupérer un homme à la mer,

simuler l'emploi d'un feu de signalisation à main,

accoster,

amarrer un navire.


                                         
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Le permis côtier


L'examen comprend :

  • Une épreuve théorique générale:

Pour cette épreuve basée sur un questionnaire à choix multiple (QCM), le candidat est interrogé sur vingt questions ; trois erreurs sont admises. La durée de cette épreuve est fixée à 15 minutes.

  • Une épreuve pratique:

Le passage de l'épreuve pratique est subordonné à la réussite préalable à l'épreuve théorique. A l'issue de l'épreuve pratique, le candidat est soit reçu, soit ajourné. En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat conserve le bénéfice de l'épreuve théorique pendant six mois.


L'épreuve théorique générale :

Le balisage des côtes, le balisage des plages, les pictogrammes, les règles de barre et de route.

Les signaux : signaux phoniques de manoeuvre et d'avertissement,signaux phoniques par visibilité réduite, signaux de détresse, signaux régissant le trafic portuaire, signaux météorologiques,feux et marques des navires.
Les règles de navigation et de sécurité, catégories de navigation des navires de plaisance, limitations de la navigation (zones interdites, limitations de vitesse, signalisation des plongeurs sous-marins et distance de sécurité).
La conduite en visibilité restreinte, le matériel d'armement et de sécurité des navires de palisance ainsi que les pièces administratives à posséder à bord, l'organisation du sauvetage en mer, les règles de la pratique du ski nautique, la responsabilité du chef de bord.


L'épreuve pratique :

Mettre une brassière de sauvetage,

mettre en marche le moteur, appareiller,

manoeuvrer sur un parcours en forme de 8 à différentes vitesses,dont la vitesse maximale compatible avec le lieu, en virant à babord ou à tribord quand l'exécution du parcours le demande,

casser son erre en utilisant la marche arrière en cours de parcours,

manoeuvrer pour récupérer un homme à la mer,

procéder à une prise de coffre ou de bouée,

suivre un cap,

suivre un alignement par l'avant et par l'arrière,

simuler l'emploi d'une fusée ou d'un feu automatique,

simuler l'emploi d'un extincteur,

situer trois éléments mécaniques importants, niveaux, coupe-batterie, courroie d'alternateur, sortie d'eau, vanne de coque, bougie,injecteur...

accoster,

amarrer le navire.


                                         
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le Permis Mer Hauturier:


Le candidat a deux possibilités d'obtenir le Permis Mer Hauturier:

1) s'il est déjà titulaire du Permis Mer Côtier ou du Permis A:

il doit passer une épreuve théorique de navigation ; pour cette épreuve, le candidat est interrogé de la manière suivante :

- une épreuve sur carte notée sur 14,

- un calcul de marée noté sur 4,

- deux questions notées chacune sur 1.

Pour être reçu, le candidat doit obtenir au moins 10 pour cette épreuve et la note de l'épreuve sur carte doit être au moins égale à 7.

2) S'il n'est pas titulaire du Permis Mer Côtier ou du Permis A:

il doit passer trois épreuves :

- l'épreuve théorique générale, identique à celle du Permis Mer Côtier,

- l'épreuve théorique de navigation,

- l'épreuve pratique, identique à celle du Permis Mer Côtier.

Le passage de chacune de ces épreuves est soumis à la réussite de l'épreuve précédente. En cas d'échec à l'épreuve théorique de navigation, le candidat conserve le bénéfice de l'épreuve théorique générale pendant six mois. En cas d'échec à l'épreuve pratique, il conserve le bénéfice des épreuves théoriques pendant également six mois.


LE PROGRAMME:

- L'épreuve théorique générale (voir Permis Mer Côtier).

- L'épreuve théorique de Navigation:

-lire la carte marine,

- faire le point par plusieurs relèvements ou gisements et porter ce point sur la carte,

- calculer la variation, la dérive due au vent, la dérive due au courant, le cap au compas, le cap vrai, la route sur le fond, faire l'estime,

- identifier les phares,

- contrôler son estime par des procédés radioélectriques (connaissances pratiques seulement),

- effectuer un calcul de marée par rapport à un port principal par la règle des douzièmes,

- savoir se procurer les prévisions météorologiques,

- connaître les précautions à prendre en cas de mauvais temps.

L'épreuve pratique (voir Permis Mer Côtier).



                                         
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~ s'inscrire à l'examen ~

Les frais
Le coût de formation varie d'une région à l'autre et d'un centre à l'autre en fonction des prestations fournies ; on peut donner comme ordre d'idée un coût hors paiement des droits fiscaux de
* 200 € pour la carte mer
* 200 € pour le permis côtier
* 250 € pour le permis hauturier.
* 250 € pour des cours de navigation
A ceci s'ajoute des frais de dossier qui varient en fonction du centre ou école



documents à retirer
* 1 Formulaire de Demande d'inscription
*1 Formulaire de Certificat d'aptitude physique des candidats au permis Mer et annexe



A REMETTRE

* 1) Demande d'inscription signée
* 2) 2 Photos d'identité récentes
* 3) 1 Timbre fiscal 250 fr (38 €) pour les droits d'inscription
* 4) 1 Timbre fiscal 400 fr (245 €) de droit de délivrance
* 5) 1 Fiche d'état civil individuel ou 1 copie de pièce d'identité
* 6) Le certificat médical sera rempli sur le document certificat d'aptitude physique de moins de 6 mois
* 7) 1 Enveloppe timbrée à l'adresse du candidat.

POUR TOUS RENSEIGNEMENTS :

Quartier des Affaires Maritimes.

Bureau de la Plaisance et des Activités Nautiques : 3, place de Fontenoy 75007 PARIS Tél. 01 44 49 80 00.



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~ Des adresses dans la région ~

~ NORD ~

Auto Ecole Laborde
23 r Lille 59400 CAMBRAI
tel : 03 27 81 10 96
Auto Ecole Gotrand
11 r Roger Salengro 59540 Caudry
tel: 03 27 85 23 15
mobile : 06 76 83 35 10
mobile : 06 22 78 05 33

Centre Nautique des Rives de l'Aa
Digue de Mer 59820 GRAVELINES B.P. 139
Tél: (33) 3 28 65 20 31
Fax: (33) 3 28 23 42 29

Bateau Ecole Le Grand Pavois - Ecole de navigation-
400 av Dunkerque 59130 LAMBERSART
tel : 03 20 09 97 77
03 20 92 73 68
centre d'examen à Lille.

Association Nautique des Hauts de France
2 r Michelet 59290 Wasquehal
tel : 03 20 72 15 00
Mail : anhf@wanadoo.fr
Centre d'examen officiel
permis bateaux et certificat de radiotéléphonie
stage week-end & semaine

~ Pas de Calais ~


Auto Ecole G.A.E.L
167 r Lille 62400 BETHUNE
tel : 03 21 66 90 00
Mail : monthuel.laure@wanadoo.fr

Auto Ecole du Fort
446 av Roger Salengro 62100 CALAIS
tel : 03 21 96 10 75
fax : 03 21 33 28 33
permis et certificat de radiotéléphonie

Centre Nautique de la Canche
bd Bigot Descelers 62630 ETAPLES
tél-fax : 03 21 94 74 26
Mail : Cn.Canche@Wanadoo.fr

Auto Ecole Desvroise
41 pl Léon Blum 62240 Desvres
tel : 03 21 33 28 29
fax : 03 21 33 28 33

Bateau Ecole Laborde
161 r Robert Aylé 62110 HENIN BEAUMONT
tel : 03 21 20 13 20

Bateau Ecole Pajor jean
2 av Van Pelt 62300 Lens
tel : 03 21 42 84 44

Pajor Edith
2 r Paris 62520 Touquet Paris Plage
tel : 03 21 05 38 91


                                         
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~ Q.C.M.? ou aide ponctuelle?? ~

. Voici quelques adresses permettant d'obtenir des exercices sous forme de tests corrigés; la liste de ces adresses n'est pas exhaustive (tout n'est pas répertorié!!!)
Une recherche sur le NET peut s'avérer utile.............

Les questionnaires sont relatifs au permis côtier, mais s'étendent au permis hauturier, pour la partie navigation


www.test-permis-bateau.com/
WWW.test.permis.bateau.free.fr/
perso.wanadoo.fr/coutellier/Permis_Mer/Permis_Cotier_MenuQCM.htm


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(Page mise à jour le 28/04/2003)